Avec la notoriété grandissante du Bitcoin et plus largement des monnaies cryptées, un immense chantier juridique est en marche. Disruptives et trop peu encadrées, ces monnaies appellent à une régulation sur plusieurs plans.

Les monnaies virtuelles à l’heure de la régulation ?

"2015 sera l’année de la régulation". Tels sont les mots de Lowell Ness, associé dans le cabinet de conseil Perkins Coie lors de la conférence « Réguler l’économie de la disruption » qui s’est tenue la semaine dernière à l’université UC Hastings School of Law de San Francisco. L’un des thèmes phare de la conférence était sans surprise le Bitcoin et plus largement les monnaies virtuelles, qui sont pour le moment des domaines où règne un vide juridique. « Il est en effet difficile de légiférer sur un sujet lorsqu’il y a plusieurs définitions possibles » a souligné Wallace Young, directeur du département gestion du risque à la Réserve Fédérale de San Francisco. « Une des clés de la régulation est de définir précisément le Bitcoin. Est-ce une monnaie? Un moyen de sécurité ? Un bien ? Une marchandise » explique Wallace Young. Ce dernier y voit en effet le principal axe de réflexion pour commencer à réguler les monnaies virtuelles.

Une volatilité moins forte ?

Les start-ups liées au Bitcoin sont en pleine explosion. L’exemple de croissance le plus significatif reste Coinbase, la solution de portefeuille de Bitcoin la plus populaire au monde. Depuis un peu moins de 3 ans, Coinbase a levé près de 110 millions de dollars, est disponible dans 19 pays et a développé l’API de Bitcoin la plus populaire. De plus, même si le Bitcoin conserve un fort taux de volatilité, son cours semble s’être stabilisé depuis quelques mois autour de 250 dollars. Enfin, les 13,5 millions de Bitcoin aujourd’hui en circulation sont valorisés 4,7 milliards de dollars, et la technologie mène donc à de nouvelles applications. Le Nasdaq a quant à lui développé une technologie de trading destinées aux places de marchés de Bitcoin. Toutes les instances financières s’y intéressent donc de près. “Les monnaies digitales sont comme une étincelle qui annoncent l’innovation dans les moyens de paiements et soulignent les failles du système actuel” a souligné lors de la conférence Paul Veradittakit, vice-président de de Pantera Capital.

BitLicense, une license de transition

Les initiatives de régulation ont déjà débuté, notamment à New York. En effet, la ville de New York a annoncé une série d’initiatives à l’occasion de la conférence Money 20/20 en novembre dernier. Et en particulier la cybersécurité. Parmi celles-ci, une licence de transition nommée BitLicense,  plus flexible pour les start-ups afin de les aider à construire leur business. Les standards sur la protection du consommateur et le blanchiment d’argent ont cependant été conservés. “Le Bitcoin est une chose binaire : soit cela passe, soit cela casse” a affirmé Lowell Ness. La régulation est en marche, car “si on veut de nouveaux moyens de paiements innovants, le Bitcoin doit s’imposer comme monnaie de référence pour se répandre”, a conclut Ness. 

Rédigé par Arthur de Villemandy