Il faut faire face à un phénomène mondial, bien connu de tous les internautes du monde : le spam, qui envahit sans coup férir les messageries électroniques. Quelle est la réponse des...

Il faut faire face à un phénomène mondial, bien connu de tous les internautes du monde : le spam, qui envahit sans coup férir les messageries électroniques. Quelle est la réponse des institutions, aux quatre coins du monde, face à ce fléau ? La mise au point de législations nationales ou communautaires.

Suivant l’exemple de la législation américaine et de son « Can Spam Act » entré en vigueur le 1er janvier, de nombreux pays d’Asie par exemple ont mis en place ou vont mettre en place des mesures anti-spam. En négligeant sans doute les études américaines qui se succèdent et confirment que le volume des courriers indésirables n’a pas diminué depuis le « Can Spam Act ».

Le Japon condamne déjà les auteurs de spam, en infligeant une amende de 4500 dollars aux contrevenants d’une loi qui contraint les annonceurs et les entreprises à divulguer leur adresse et à préciser que leurs envois ne sont pas sollicités. En Australie, une législation proche du Can Spam Act sera effective en avril 2004 ; elle imposera aux spammeurs des amendes allant jusqu’à plus de 800.000 dollars. En sus, des projets anti-spam sont en phase d’élaboration à Hong-Kong et à Singapour.

Du côté européen, le plan « Safer Internet Plus » a été adopté par la Commission européenne vendredi dernier. Doté d’un budget de 50 millions d’euros, ce programme porte sur deux points essentiels. D’une part la protection des plus jeunes internautes, dont l’accès au web doit être sécurisé. La Commission financera ainsi par exemple des campagnes d’information à l’intention des parents, pas toujours conscients de ce que leurs chères têtes blondes peuvent voir sur la toile. Ensuite, le plan s’attaque directement au spam. Ici, pas de mesure juridique pour l’instant, mais l’objectif de stimuler la recherche en technologies de filtrage.

(Atelier groupe BNP Paribas –16/03/2004)