Six annonceurs, parmi lesquels la Française des jeux, AOL ou Neuf Telecom, étaient poursuivis par les promoteurs du film Les Choristes pour avoir placé des bandeaux de publicité sur des...

Six annonceurs, parmi lesquels la Française des jeux, AOL ou Neuf Telecom, étaient poursuivis par les promoteurs du film Les Choristes pour avoir placé des bandeaux de publicité sur des sites proposant des liens pour le téléchargement d'œuvres culturelles protégées par le droit d'auteur.
 
Le réalisateur des Choristes voulait obtenir une condamnation qui aurait servi d'exemple. Il estime en effet que la présence de publicités sur des sites proposant de télécharger illégalement des fichiers protégés par le droit d'auteur engageait la responsabilité des annonceurs.
 
"Le principe de cette action n'est pas d'obtenir une réparation financière mais quelque chose qui serait plutôt de l'ordre de l'exemple, du symbole", avait déclaré Christophe Barratier au moment de la plainte, selon l'AFP.
 
La cour a jugé "qu'aucun élément probant ne démontre leur intention de commettre l'infraction qui leur est reprochée", d'après l'AFP. Le tribunal a estimé que l'apparition de publicités sur des sites de téléchargement illégal n'était pas prévue dans les plans de communication initiaux. Même si les annonceurs se sont bien rendus compte à un moment ou à un autre de leur présence sur des sites qui permettent le piratage, ils n'ont pas prémédité ces infractions.
 
M. Barratier s'est tout de même félicité de la disparition, depuis sa plainte, de publicités sur les sites litigieux même s'il avoue être "déçu" par la décision. Le plaignant n'a pas encore indiqué s'il comptait faire appel de ce jugement.
 
(Atelier groupe BNP Paribas - 22/06/2006)