des œuvres musicales. Le système ISWC (International Standard Musical Works Code) permet d’attribuer à chaque œuvre musicale son propre numéro d’identification unique homologué par l’ISO, à l’inst...

des œuvres musicales. Le système ISWC (International Standard Musical Works Code) permet d’attribuer à chaque œuvre musicale son propre numéro d’identification unique homologué par l’ISO, à l’instar de l’ISBN qui est l’identifiant unique pour les livres ou de l’ISSN pour les publications en série. Le terme « œuvre musicale » recouvre non seulement les nouvelles compositions musicales, mais aussi le répertoire des compositions musicales existantes, et ceci indépendamment du support dans lequel elles s’inscrivent. L’ISWC permettra de reconnaître plus facilement une œuvre musicale et de mieux rémunérer son créateur pour son utilisation, dans le monde entier. L’ISWC remplit ainsi son objectif principal : rendre plus aisé le suivi des royalties des auteurs, compositeurs et éditeurs. Le numéro ISWC permet, dès à présent, une plus grande normalisation des échanges de données entre les sociétés membres de la CISAC (Confédération Internationale des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs) ainsi qu’une répartition plus rapide et plus efficace des droits perçus. Dans un proche avenir, l’ISWC permettra une reconnaissance entièrement automatique des œuvres musicales utilisées quel que soit le support, avec notamment pour conséquence de faciliter la déclaration faite par les stations de télévision et de radio auprès des sociétés d’auteurs pour l’utilisation d’œuvres protégées. (Christine Weissrock – Atelier BNP Paribas – 23/10/2001)