Cette affaire en annonce bien d'autres de la même verve... Aujourd'hui, c'est un reporter qui porte plainte contre You Tube en l'accusant d'encourager la violation des droits d'auteur sur des...

Cette affaire en annonce bien d'autres de la même verve... Aujourd'hui, c'est un reporter qui porte plainte contre You Tube en l'accusant d'encourager la violation des droits d'auteur sur des vidéos qui lui appartiennent, d'après l'Associated Press. Déjà, la RIAA (Recording Industry Association of America) a annoncé que ses nouveaux ennemis seraient You Tube, Google video (et consorts).
 
Robert Tur est un journaliste indépendant, connu notamment pour ses vidéos des émeutes de Los Angeles en 1992. Selon lui, des films dont il détient les droits auraient circulé sur You Tube sans qu'il ait donné son accord.
 
En outre, toujours selon le plaignant, ces vidéos auraient eu un grand succès sur la plateforme et auraient été téléchargées "des milliers de fois". Le reporter accuse You Tube d'encourager la violation des droits d'auteur en permettant de poster et de visualiser -très facilement- des vidéos.
 
De son côté, et à travers sa porte-parole, You Tube se défend de cette accusation arguant que les vidéos ont immédiatement été retirées. Selon Julie Supan, il suffit de le demander pour que les vidéos cessent de circuler. C'est la logique du "fair use". Avis aux auteurs...
 
M. Tur demande 150 000 dollars et une injonction interdisant à la plateforme d'utiliser à nouveaux des contenus lui appartenant. Ce procès donnera l'une des premières jurisprudences sur des problématiques de ce type. Mais certainement pas l'une des dernières... Surtout que You Tube connaît un succès grandissant et vient de franchir la barre des 100 millions de téléchargements par jour.
 
Si l'on reprend l'exemple de Google, Alain Afflelou avait été débouté de sa plainte concernant des images douteuses qui étaient associées à sa marque sur le moteur de recherche. La cour avait considéré qu'une fois les images litigieuses retirées par Google, la plainte n'avait plus raison d'être. Reste à savoir si la seule bonne volonté de You Tube sera appréciée ou si la juge décidera de faire de cette espèce un exemple sur le fond : l'échange de vidéos en ligne.
 
(Atelier groupe BNP Paribas - 19/07/2006)